Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA 1 PLUS 1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL

Numéro de dépôt :
1070034
Date de dépôt :
05/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPA 1 PLUS 1

Déposée le 5 octobre 1978 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPA 1 PLUS 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque SPA 1 PLUS 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPA 1 PLUS 1 est expirée depuis le 5 octobre 1988.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , JANUS , LIRSAC , SPAY , 80


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Système à courants porteurs pour ligne téléphonique d'abonné.